Si l’usufruit comprend des bois coupés périodiquement, l’usufruitier peut en profiter durant l’usufruit, sous réserve d’observer pour les coupes les règles d’exploitation habituelles. Si l’usufruit comprend une pépinière, l’usufruitier ne peut profiter des plantes et des boutures qu’à la charge de les remplacer à la fin de l’usufruit en se conformant aux usages suivis pour le remplacement.
Article 88
Code des droits réels