Après accomplissement des formalités douanières, l’exportation des marchandises telle qu’elle est définie par l’article premier f) ci-dessus doit être aussitôt réalisée.
Article 111
Code des douanes et impôts indirects
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Après accomplissement des formalités douanières, l’exportation des marchandises telle qu’elle est définie par l’article premier f) ci-dessus doit être aussitôt réalisée.