Le titre d’une oeuvre, dès lors qu’il présente un caractère original, est protégé comme l’oeuvre elle-même. Les oeuvres dérivées et les recueils
Article 4
Loi relative aux droits d'auteur et droits voisins
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Le titre d’une oeuvre, dès lors qu’il présente un caractère original, est protégé comme l’oeuvre elle-même. Les oeuvres dérivées et les recueils